Marque enregistrée - Marque en vigueur

ProbaYesTools
PROBAYES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4313533
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
ProbaYesTools de PROBAYES

Présentation de la marque ProbaYesTools

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROBAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProbaYesTools » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROBAYES domicilié(e) 82 allée Galilée - 38330 - Montbonnot-Saint-Martin - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme. Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ProbaYesTools a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProbaYesTools arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

PROBAYES a également déposé les autres marques suivantes : ProBT , Pro BT , FraudIA , AROLE , Probayes Mastering Uncertainty


PROBAYES, Société par actions simplifiée - 82 allée Galilée - 38330 - Montbonnot-Saint-Martin - France - SIREN 450538830


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme. Emmanuelle Limouzy - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Logiciels, applications logicielles pour dispositifs mobiles et applications téléchargeables pour dispositifs mobiles de gestion de la consommation énergétique ;

Étude et recherches de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; prévisions économiques ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; gestion commerciale de la consommation d'énergie ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir: d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; installation et maintenance des systèmes informatiques (dits intelligents) pour les bâtiments et maisons individuelles ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; programmation d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments.